Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARLES AMAND
/
PRINCES DES MERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCES DES MERS
CHARLES AMAND S.A

Numéro de dépôt :
96632012
Date de dépôt :
26/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2006

Présentation de la marque PRINCES DES MERS

Déposée le 26 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) CHARLES AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCES DES MERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES AMAND domicilié(e) Rue de la Sorrière Z.I Nord, 14502 VIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 345 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES AMAND M. Eric LESAGE - France.

La marque PRINCES DES MERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCES DES MERS est expirée depuis le 26 juin 2006.

CHARLES AMAND a également déposé les autres marques suivantes : A CHARLES AMAND SAVEUR DE L'OCEAN , REINE DE VIRE , A CHARLES AMAND , TOUTE LA SAVEUR DU TERROIR DE CHARLES AMAND , GRILL-MARIN , SAVEURS MARAICHERES CHARLES AMAND , LES ETOILEES FINES ET AUTHENTIQUES A CHARLES AMAND , GRILL-SAUMON , LES ARLEQUINS DE CHARLES AMAND , GRILLADE DE L'OCEAN DE CHARLES AMAND


CHARLES AMAND S.A - Rue de la Sorrière Z.I Nord, 14502 VIRE CEDEX - France - SIREN 302345194


CHARLES AMAND M. Eric LESAGE - France


Inscription le 28 avril 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°236390 - Publication au BOPI 1997-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Produits élaborés à base de produits de la mer. A savoir: plats préparés et spécialités à base de poisson, de fruits de mer, d'algues et tout autre produit de la mer

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.